Ventes

Bientôt, des coupes de bois seront mises en vente :

Salle des fêtes de HUMBECOURT (52)

par soumissions cachetées ouvertes à 14 h 30 devant les présents et selon les clauses du Cahier des Charges de l’Union Forestière de l’Est, les clauses communes et les clauses particulières. Il est possible d’envoyer les soumissions par courrier postal, ou par mail b.f.challanbelval@wanadoo.fr. Attention, il n’y a plus de fax.

Toute personne physique ou morale participant à la vente déclare accepter les clauses du présent document. Le non-respect des conditions de paiement du prix pourra entraîner résolution de la vente.

Les clauses particulières priment toujours sur les conditions du Cahier des Charges.

CLAUSES COMMUNES

I – VENTE

Les adjudications se font par soumission cachetée et chaque adjudicataire sera tenu de fournir une caution bancaire à déclarer avant la vente (Article 5 du Cahier des Charges de l’Union Forestière de l’Est).

II – EXPLOITATION

Pendant la période de chasse, le bûcheronnage est interdit le samedi et le dimanche.
Les différents adjudicataires sur une même coupe auront la qualité de tiers au sens de l’article 13 (1er paragraphe) du Cahier des Charges de l’U.F.E..

III – PAIEMENT

Le montant hors taxes des charges est fixé aux conditions particulières de chaque coupe et non aux conditions générales.
Conformément à l’article 5 du Cahier des Charges de l’U.F.E. Si un étranger est adjudicataire, il devra obligatoirement fournir des accréditifs pour les échéances fixées sur une banque française.
En cas de faillite, le prix devient immédiatement exigible.
Les chemins de vidange sont mis à la disposition des adjudicataires, mais le vendeur décline toute responsabilité en cas d’accident.

Ce cahier tient lieu de carte d’invitation.

Pour tous renseignements et visites de coupes, s’adresser à :

M. Bernard CHALLAN BELVAL – Technicien Forestier
Ferme du Poirier Rond – 55500 STAINVILLE
Tel : 03 29 78 64 16
Portable : 06 09 37 72 82
Courriel : b.f.challanbelval@wanadoo.fr